Editeur du site

BéaBa

Le site www.beaba-biere.fr est édité par la société K EXPANSION, société par actions simplifiées au capital de 1 000 euros, dont le siège social est situé 96 Grand Rue, 67000 – STRASBOURG, FRANCE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Strasbourg sous le numéro d’identification unique 832 241 889.

Téléphone : +33 88 81 02 98

Mail : communication@beaba-biere.com

Numéro SIRET : 832 241 889 00027

APE: 4729Z

Responsable éditoriale

En qualité de Président de K EXPANSION, Monsieur Anthony ADJEDJ est le responsable éditorial du site internet.

Contact : communication@beaba-biere.com

Hébergeur

Le site www.beaba-biere.fr est hébergé par la société à responsabilité limitée IONOS by 1&1, société spécialisée dans la gestion et création de sites internet, au capital de 100 000 euros et immatriculée au RCS Sarreguemines.

Site web https://www.ionos.fr/

Téléphone: +33 9 70 80 89 11

 

CGV (Conditions Générales de Vente)

 

Merci de lire attentivement les conditions générales de vente avant de procéder à vos achats. Lors de votre commande vous notifiez expressément votre accord avec les présentes conditions.

Article 1 : Objet et disposition générales

Les présentes dispositions régissent la relation contractuelle entre K EXPANSION (dénommez ci-après « le Vendeur »), propriétaire de la marque « BéaBa », et le particulier (dénommez ci-après « le Client »).

Est ici qualifié de « Client » tout consommateur final, personne physique, âgé de plus de 18 ans réalisant des achats dans des quantités qui seraient raisonnablement attendues pour un ménage. Sont exclus les achats réalisés dans le cadre d’une activité professionnelle, commerciale, industrielle, artisanale ou libérale.

Les présentes Conditions Générales de Ventes (ci-après « CGV ») traitent des modalités de vente à distance de biens et des services au travers du site internet : www.beaba-biere.fr

Les CGV stipulent quels sont les droits et les devoirs des parties.

Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions générales de ventes, par simple publication sur notre site internet d’une nouvelle version.

Dans cette hypothèse, les nouvelles conditions générales de vente prennent effet au moment de leur publication et s’appliquent à toutes les commandes passées postérieurement à la publication.

En effectuant des achats sur le site internet du Vendeur, le Client confirme être doté de sa pleine capacité juridique. Aussi, le Client accepte expressément et sans réserve les présentes CGV lors de la passation de commande lorsqu’il clique sur « j’ai lu et j’accepte les CGV. ».

Article 2 : Produits

Les produits en vente sur le site sont présentés de la manière la plus claire au Client, afin que ce dernier puisse effectuer les démarches raisonnablement attendues d’un consommateur moyen, normalement informé et attentif, pour réaliser un achat.

Les photographies n’entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de la société K EXPANSION ne peut être engagée si des erreurs s’y sont introduites.

Tous les textes et images présentés sur le site de la société K EXPANSION sont réservés, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle. Leur reproduction, même partielle est strictement interdite. 

Il est fait mention de ces informations, de manière plus détaillées dans les Conditions Générales d’Utilisation accessible sur le site : www.beaba-biere.fr

Les principales caractéristiques étant données pour chaque produit au Client, il les accepte sans réserve lors de la validation de sa commande.

Article 3 : Prix

Les prix de vente indiqués sur le site internet du Vendeur sont ceux en vigueur au moment où le Client passe sa commande.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les tarifs à tout moment. Dans ce cas, le Vendeur publiera les nouveaux tarifs sur le site internet. Ils s’appliqueront aux commandes dès lors qu’ils auront été publiés sur le site internet.

Les produits commandés seront facturés au prix indiqué lors de l’enregistrement de la commande. Les prix sont indiqués en euros. Pour les ventes conclues avec des Clients particuliers, les prix sont indiqués Toutes Taxes Comprises (ci-après « TTC ») et hors frais de port.

Le montant de la TVA tout comme les frais de port sont indiqués lors de la commande avant validation.

En aucun cas, le Vendeur ne rembourse la différence de prix pouvant exister avec un produit concurrent. Un Client, ayant effectué commande et en attente de sa livraison, qui constaterait une baisse des prix sur les produits du site internet, ne saurait demander un remboursement de la différence entre le prix ancien déboursé et le prix nouvellement proposé.

Article 4 : Réserve de propriété et revente

Les ventes de K EXPANSION sont conclues avec réserve de propriété. Les produits demeurent la propriété du Vendeur jusqu’à la réception complète du règlement.

Le site internet www.beaba-biere.fr est uniquement destiné à K EXPANSION pour la vente directe de ses produits aux consommateurs finaux.

L’achat de produits de la marque BéaBa, destinés à la revente, est donc strictement interdit. L’achat pour la revente consiste en l’achat d’un produit de la marque BéaBa par une personne qui revend ou a l’intention de le revendre à des tiers (consommateurs, entreprises ou toute autre tierce partie).

Si le Vendeur pense que le Client est impliqué dans l’achat pour la revente, K EXPANSION se réserve le droit de prendre toute mesure à l’encontre du Client, y compris, de façon non-restrictive, de limiter les ventes à son égard, d’annuler ses commandes et/ou de suspendre ou fermer son compte, sous réserve que le Client dispose d’un compte sur le site internet.

Article 5 : Disponibilités

Les produits sont vendus dans la limite des stocks disponibles. Lors de la passation de la commande, des indications sur la disponibilité des produits sont fournies.

En cas d’épuisement de stock, le Client sera informé par courrier électronique dans les meilleurs délais.

Les produits proposés au Client peuvent varier en termes d’offre et de prix de ceux proposés aux professionnels. Aussi, la vente de boissons alcoolisées est interdite aux mineurs, même sur autorisation de leurs représentants légaux. Par ailleurs, l’abus d’alcool est dangereux pour la santé, les boissons alcoolisées sont à consommer avec modération.

Article 6 : Offres et promotions

Sous réserve des conditions et de leurs durées annoncées, les éventuelles offres et promotions offertes sur le site internet sont valables dans la limite des stocks disponibles et sur le temps imparti.

Article 7 : Commande

Le Client effectue ses choix en ajoutant des produits à son panier. La seule introduction des articles dans le panier du Client ne comporte pas une passation de commande. Une fois tous les produits désirés dans le panier, le Client valide sa commande après avoir vérifié et éventuellement modifiée le contenu du panier et avoir lu et accepté les conditions générales de ventes. Il doit ensuite renseigner son identité et ses coordonnées. Il passera ensuite au paiement.

Afin de commander sur le site internet du Vendeur, il convient pour le Client de fournir toutes les informations utiles à la passation de la commande, après avoir ajouté les produits souhaités dans le panier. La création facultative d’un compte client sur le site www.beaba-biere.fr permet l’enregistrement des données inscrites, pour les commandes à venir. Le Client doit être âgé d’au moins 18 ans ou dans le cas contraire prouvé qu’il a l’accord de ses représentants légaux.

Article 8 : Paiement

BéaBa utilise un système de paiement en ligne sécurisé aux normes SSL, le protocole de cryptage le plus sûr et le plus répandu actuellement.

Afin de finaliser sa commande, le Client effectue obligatoirement un paiement, par le moyen qui lui convient le mieux parmi ceux qui lui sont proposés. Le Client choisit un moyen de paiement, soit par :

·   Carte bancaire, Visa, Mastercard via le site de paiement sécurisé (Stripe)

·   PayPal

Les données échangées lors du règlement en ligne sont confidentielles et fiables. BéaBa ne stocke aucune information bancaire, vos coordonnées bancaires sont directement cryptées et routées vers notre organisme bancaire de paiement. Le Vendeur se décharge de toute responsabilité en cas de problème lors du règlement. La transaction est directement débitée après vérification des informations.

Dans le cas d’un règlement par carte bancaire, le Client, en communiquant ses informations bancaires autorise le Vendeur à débiter la carte du montant indiqué. Il confirme par son paiement, être le titulaire légal de la carte.

Le paiement est la dernière étape de la passation de commande. Une fois la commande réglée, le Client recevra un email de confirmation.

Le Vendeur se réserve la possibilité de ne pas accepter pour un motif légitime une commande. Ce motif légitime peut par exemple correspondre à une suspicion de fraude liée à l’anormalité de la commande. En cas de refus de commande de la part du Vendeur pour motif légitime, ce dernier s’engage à rembourser intégralement, auprès du Client, la somme de ladite commande.

Après acceptation et contrôle des commandes de la part du Vendeur, toute commande sera en tout état de cause honorée dans la limite des stocks disponibles.

Tout retard de règlement conformément à l’article D.441-5 du Code de commerce entraîne immédiatement une indemnité forfaitaire de frais de recouvrement de 40 Euros HT.

Article 9 : Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison préalablement indiquée. Le délai de livraison est indiqué au Client au moment de la passation de commande. Le délai de préparation de la commande n’est pas compris dans le délai de livraison.

Nous assurons la livraison en France et en Allemagne. Profitez de notre service de livraison fiable dans ces deux pays pour recevoir vos commandes en toute tranquillité

Tout produit est livré dans les conditions fixées par le présent article. La date limite de livraison varie suivant l’adresse. Elle est fixée, pour une adresse en France métropolitaine, au jour du paiement +30 jours et, pour les autres destinations, au jour du paiement +2 mois.

Toute commande passée au-delà de 12h (UTC+02 :00), sera prise en compte le jour ouvré suivant. Le Vendeur utilise Chronopost Express, Mondial Relay et Colissimo comme services de livraison, ils sont eux-mêmes responsables des délais de livraison et non le Vendeur. Le Client peut également demander au Vendeur de faire appel à un autre transporteur. Mais, conformément à l’article 216-5 du Code de la consommation, lorsque le Client confie la livraison du bien à un transporteur autre que celui proposé par le professionnel, le risque de perte ou d’endommagement du bien est transféré au consommateur lors de la remise du bien au transporteur.

Le tarif des livraisons varie selon le transporteur choisi, le poids du colis ainsi que l’adresse de livraison.

Le Client dispose d’un délai de 30 jours ouvrés à compter de la date d’expédition de la commande pour signaler la non-réception et demander la résolution de la vente et le remboursement des articles. Passés ce délai, aucune résolution de la vente ne sera acceptée.

Le Client est tenu de vérifier le bon état des articles livrés. Toute anomalie constatée (article manquant, colis endommagé, article cassé…) devra obligatoirement être indiquée dans les 14 jours, au Vendeur, suivant la réception.

Article 10 : Facturation

Après réception de la commande du Client, le Vendeur édite une facture au nom du Client ayant passé commande, sauf demande contraire expressément stipulée lors de la passation de la commande. La facture est transmise par e-mail ou disponible sur le compte du Client, si celui-ci en a créé un.

Article 11 : Qualité et dégradations

Article L.217-4 du Code de la consommation : « Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité́ existant lors de la délivrance ».

Le Vendeur s’engage à livrer au Client des produits conformes à la législation.

Le Vendeur s’engage à ce que ses produits arrivent livrés chez le Client sans défaut de qualité qui puisse être considéré comme déraisonnable. Toutefois il est possible qu’un produit ne soit plus dans l’état raisonnablement attendu. Dans ce cas, le Client est prié de se manifester au plus vite pour un éventuel échange ou remboursement.

Le Vendeur décline toute responsabilité s’agissant de la survenance a posteriori de défauts sur les produits dus à l’action directe ou indirecte du Client, à l’image de la mauvaise conservation des produits alimentaires de la part du Client. Dans cette logique, le Vendeur rappelle, à titre purement informatif et sans que cela puisse engager d’une quelconque façon la responsabilité du Vendeur, comment conserver idéalement une bière : voir à ce propos la FAQ du site internet accessible par le lien suivant : https://beaba-biere.fr/faq/

Article 12 : Droit de rétractation et réclamations

Conformément aux articles 221-18 et suivants du Code de la consommation, un délai de rétractation de quatorze jours est prévu pour les produits à compter de la réception des produits commandés. Ce droit de rétractation ne s’applique pas pour certains produits du Vendeur, essentiellement les produits alimentaires, notamment :

– en cas de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ; 

– en cas fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;

– en cas de fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé ;

– en cas de fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles.

Pour les autres produits, essentiellement non-alimentaires, si le Client décide d’exercer son droit de rétractation, ce dernier devra en informer, expressément et sans ambiguïté de sa part, le Vendeur. Le Client retourne les produits au Vendeur, 31 route de Strasbourg, 67610 LA WANTZENAU, puis se verra restituer les sommes versées lors de l’achat des produits.

En revanche, le Vendeur ne reprend pas les produits suivants :

·         Les articles endommagés ou incomplets ;

·         Les produits achetés dans le cas d’actions de promotion.

En cas d’utilisation du droit de rétractation, le Vendeur rembourse le Client de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. En revanche, le Client supporte les coûts directs de renvoi des biens.

Article 13 : Litiges

Les présentes conditions sont régies par le droit français et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celle-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société K EXPANSION.

Le fait que le Vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes conditions générales ne saurait être interprété comme renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.

L’inapplicabilité ou l’invalidité de l’une quelconque des stipulations du CGV n’affectera pas l’applicabilité ou la validité de toute autre stipulation.

Si des dispositions légales, réglementaires ou autres impératives, ou une décision de justice exécutoire, imposent une modification du CGV, le Vendeur effectuera les modifications nécessaires dans les meilleurs délais.

En toute hypothèse, et notamment en cas d’application d’une règle impérative, il doit être tenu compte autant que possible de l’esprit, de la finalité et de l’effet utile des CGV.

Article 14 : Responsabilité

Dans tous les cas, la responsabilité du Vendeur sera limitée au montant de la commande.

Le Vendeur s’engage à la bonne exécution des obligations découlant de ce contrat. En revanche, le Vendeur peut s’exonérer partiellement ou totalement de sa responsabilité en apportant la preuve de l’inexécution ou de la mauvaise exécution du contrat par le Client.

L’exonération partielle ou totale de la responsabilité imputée au Vendeur est également possible dans des cas de force majeure ou des cas fortuits, c’est-à-dire un événement imprévu, insurmontable et indépendant de la volonté d’une personne. Sans que cette liste ne soit exhaustive, pourront être considérés dans le présent document comme des cas de force majeure ou des cas fortuits : des catastrophes naturelles ou causées par l’action humaine et les effets découlant desdites catastrophes (tremblement de terre, catastrophe industrielle, etc.), une pandémie, une épidémie, une crise sanitaire pouvant engendré des restrictions, même minime, de circulation des marchandises ou des Hommes, une guerre, une politique d’urgence ou exceptionnelle nationale, européenne ou mondiale empêchant au Vendeur la réalisation de ses obligations contractuelles, etc.

Conformément aux articles L.216-4 du Code de la consommation, tout risque de perte ou d’endommagement des biens est transféré au Client au moment où ce dernier ou un tiers désigné par lui, et autre que le transporteur proposé par le professionnel, prend physiquement possession de ces biens.

Le Vendeur ne saurait également être responsable des actes, carences et/ou négligence de tous tiers, par exemple : le destinataire, tous tiers intéressé, tout employé des douanes ou de toute autre administration, les services postaux, tout transporteur ou autre tiers à qui l’envoi serait confié par notre prestataire de transport, pour desservir des secteurs non desservis directement par lui-même, et ce, quand bien même l’expéditeur n’aurait pas demandé ou été informé du recours à un tiers.

Article 15 : Cookies et Utilisation des données personnelles

Le site internet du Vendeur utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur le disque dur du Client afin d’enregistrer des données techniques sur sa navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies. En naviguant sur le site internet vous acceptez expressément l’utilisation par le site des cookies et l’enregistrement de certaines données personnelles.

Les données personnelles utilisées par le site internet www.beaba-biere.fr sont utilisées dans l’unique but du bon déroulement de la vente à distance. En effet, K EXPANSION collecte des données personnelles concernant le Client ainsi que, le cas échéant, celle du destinataire de la Commande, l’ensemble des données recueillies étant nécessaires au traitement des commandes et étant destinées aux Services de K EXPANSION. Les données personnelles sont traitées conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite  » informatique et libertés  » et le règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 dit règlement général sur la protection des données (RGPD).

Le Client dispose :

·     De droits d’accès, d’interrogation et d’un droit de rectification, de mise à jour, d’effacement de l’ensemble des données concernant le Client qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées, ou dont la collecte serait interdite

·    D’un droit d’opposition dans le cadre de l’article 21 du Règlement 2016/679, ou d’opposition à l’utilisation des données à des fins de prospection notamment commerciale, à la limitation du traitement lorsque s’y est expressément opposé, lorsqu’il conteste l’exactitude des données, lorsque le traitement est illicite ou lorsque le Client en a besoin pour la constatation, l’exercice ou la défense de ses droits en justice.

Le Client dispose également du droit à la portabilité de ses données.

Article 16 : Protection des mineurs

Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique, la vente d’alcool à des mineurs de moins de dix-huit (-18) ans est interdite. L’acheteur confirme en validant sa commande sur le site www.beaba-biere.fr avoir dix-huit (18) ans révolus à la date de la commande. Lors de la livraison, le receveur doit avoir l’âge légal. Le livreur est en droit de demander un justificatif d’identité en cas de doute.